Si l’opposant fait défaut à l’occasion du procès agencé par devant le Tribunal pénal, son opposition est réputée retirée.
Si l’opposant fait défaut à l’occasion du procès agencé par devant le Tribunal pénal, son opposition est réputée retirée.
Oui il est possible de retirer son opposition jusqu’à l’issue des plaidoirie devant le Tribunal de première instance.
Le dossier reste auprès du Ministère Public qui va déterminer s’il y a d’autres preuves à administrer. C’est précisément la raison pour laquelle il peut être utile de préciser dans son opposition les preuves (par exemple audition d’un témoin) que l’on souhaiterait voire administrer. Le Ministère Public pourra alors décider de rendre une nouvelle décision […]